L'Obs
Migrants : le défenseur des droits accuse Macron de "s'aligner sur les thèmes du FN"
Le demandeur d'asile est "maltraité" par le projet de loi "asile et immigration", estime le défenseur des droits Jacques Toubon.
Par L'Obs
Publié le 22 février 2018 à 15h12
"Contrairement au discours qui veut que tout soit fait
en faveur du demandeur d'asile, il est en fait maltraité par ce projet",
déclare-t-il.
Selon lui, le demandeur d'asile va se retrouver "pris
dans des procédures tellement accélérées qu'elles confinent à l'expéditif".
Il dénonce les "délais impossibles à tenir, notamment pour déposer un
recours devant la Cour nationale du droit d'asile".
Le texte présenté mercredi en Conseil des ministres
privilégie "la prétendue efficacité plutôt (que) la prise en compte du
contradictoire et des droits fondamentaux" alors que, d'après lui,
"la situation n'appelle pas de loi nouvelle". "Ce n'est pas en s'alignant sur les thèmes du Front
national qu'on va faire reculer ses votes", tacle l'ancien
ministre de droite.
Pas de "crise" migratoire
"Le solde migratoire reste le même depuis des années.
[...] Le nombre d'entrées et de sorties varie légèrement d'une année sur
l'autre, mais ne s'apparente en rien à une 'crise' qui nécessiterait de
légiférer rapidement", juge Jacques Toubon.
"ll faut arrêter de faire croire qu'on est capable de
'maîtriser les flux migratoires', comme on le dit depuis 1974, pour s'atteler
au vrai sujet : construire une politique publique qui organise les parcours
migratoires", tranche-t-il. "Quand le chef de l'Etat dit [...] qu'il
ne veut plus de gens qui dorment dehors, il a envie, à juste raison, de
modifier cette réalité. Mais ce n'est pas la nouvelle loi qui opérera ce
changement", assure Toubon.
Très critiqué par les associations, le projet de loi vise
notamment à réduire à six mois les délais d'instruction de la demande d'asile
et à faciliter la reconduite à la frontière pour les déboutés, tout en lançant
quelques pistes pour améliorer le séjour des personnes vulnérables.
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Asile et immigration: la première loi qui divise les députés En marche
21/02/2018 à 19h19
Gérard Julien - AFP
Le projet de loi "asile et immigration" porté par le ministre de l'Intérieur a été présenté ce mercredi en Conseil des ministres. Ce texte divise profondément la majorité, des députés le jugeant trop dur. De nombreuses voix pourraient manquer à l'appel au moment de le voter.
C'est la pomme de discorde autour de laquelle se déchire au grand jour, ou presque, une majorité qui jusqu'ici tenait à se présenter d'un seul bloc devant l'opinion et les observateurs. Ce mercredi, le ministre de l'Intérieur, Gérard Collomb, a présenté en Conseil des ministres son projet de loi "asile et immigration". Se faisant bien sûr l'ambassadeur de son texte, qui se propose notamment de doubler la durée de rétention en centre administratif, et de réduire à quinze jours le délai de recours pour les déboutés du droit d'asile, il a assuré qu'il s'agissait d'un ensemble "équilibré". Mais, visiblement, sa force de conviction n'emporte pas tout le monde dans les troupes parlementaires sur lesquelles peut s'appuyer La République en marche.Des égards infructueux
Il s'est d'ailleurs transporté vers les groupes parlementaires LaRem et MoDem ce mercredi après-midi pour défendre son projet de loi. Ce n'est pas le premier égard du ministre de l'Intérieur envers les députés. Auparavant, il en avait invité certains à des réunions Place Beauvau. Soucieux de rassurer, le Premier ministre Edouard Philippe lui a prêté main forte et a promis à Lyon, ancien fief de son ministre de l'Intérieur, d'insérer dans le texte "asile et immigration" un rapport sur l'intégration.Mais rien n'y fait. Le mécontentement de certains représentants de la nation ne se résorbe pas. Martine Wonner, députée LaRem élue dans le Bas-Rhin est ainsi intervenue sur notre antenne ce mercredi: "Ce texte paraît relativement dur, notamment sur des points techniques qui sont l’allongement de la durée de rétention en centres de rétention administratifs, la réduction des droits de recours pour les déboutés du droit d’asile puisqu’on passerait de un mois, ce qui est déjà ridiculement court à 15 jours."
"On est très inquiets par rapport au respect de la personne et des droits humains selon la convention de Genève dont la France est signataire", a-t-elle ensuite affirmé, ajoutant: "Si ça ne bouge pas, oui, en l’état, je serai à même de m’abstenir sur ce texte".
Une trentaine de "frondeurs" attendus du côté de Collomb
Et là est toute la question. Combien seront les "frondeurs", refusant de voter la version définitive du projet de loi si après les six semaines de discussions qui se profilent, aucun accord n'est trouvé entre le groupe et le gouvernement qu'il soutient? Jeudi, le vote de la loi sur les "dublinés", définissant les conditions de placement en centre de rétention, a pris des airs de galop d'essai pour exécutif et députés. Au sein de La République en marche, ils ont été nombreux à renâcler, bien que le groupe ait fini par voter le texte.Les détracteurs de ce dernier reprochaient notamment au Sénat d'avoir durci les mesures. Selon Le Monde, 98 députés LaRem, le tiers du groupe, s'étaient déclarés en faveur d'amendements pour assouplir la loi.
Près de cent députés, le taux est énorme mais on ne devrait pas atteindre ces hauteurs ni même les approcher dans le cas du projet de loi "asile et immigration". Dans l'entourage de Gérard Collomb, on évoque une trentaine maximum de "frondeurs".
Robin Verner
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L.C.I.
Ce que contient le projet de loi "asile et immigration" présenté ce mercredi en Conseil des ministres
IMMIGRATION - Le ministre de l'Intérieur Gérard Collomb doit
présenter ce mercredi le projet de loi asile et immigration en Conseil des
ministres. Un texte très critiqué par les associations d'aide aux migrants et
qui pourrait mettre à rude épreuve la majorité, au sein de laquelle certains
contestent la logique "répressive" du texte.
21 févr. 06:00La
rédaction LCI
C'est un texte qui fait presque l'unanimité... contre lui. Le Conseil des
ministres se penche ce mercredi sur le projet de loi sur l'asile et
l'immigration porté par le ministre de l'Intérieur Gérard Collomb. Lundi, le
député LREM Aurélien Tâché avait rendu un rapport très attendu dans lequel il
préconise une meilleure intégration des étrangers. Le gouvernement
"reprendra les grands axes des propositions" de ce rapport qui plaide
notamment pour un doublement des heures de français et un meilleur
accompagnement vers l'emploi et le logement, a déclaré le Premier ministre
Edouard Philippe.A Lyon, où il a rencontré des réfugiés, le Premier ministre a également tenu à défendre le projet de loi sur l'asile et l'immigration, déjà durement attaqué pour sa logique "répressive". Ce texte est "solide et équilibré", a assuré le Premier ministre, défendant la nécessité "d'assurer la reconduite des étrangers qui n'ont pas obtenu" le droit au séjour.
Des mesures controversées
Le projet de loi "asile et immigration" vise à réduire à six mois
les délais d'instruction de la demande d'asile et à faciliter la reconduite à
la frontière pour les déboutés. "Le problème principal tient à notre
législation, qui par rapport aux législations européennes est beaucoup plus
favorable", avait estimé en janvier Gérard Collomb. La réforme du système
d'asile a déjà fait l'objet d'une loi en juillet 2015, mais s'est trouvé
sous-calibré face aux arrivées depuis 2015 (il y a eu 100.000 demandes d'asile
l'an dernier).Mesure-phare du texte pour faciliter les expulsions, le doublement de la durée maximale de rétention à 90 jours (voire 135 en cas d'obstruction) est vigoureusement dénoncé par les associations. "La durée de rétention influe très peu sur les mesures exécutées", assure David Rohi de la Cimade, association d'aide aux étrangers, qui demande le retrait du texte.
Lire aussi
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d’asile, places d'hébergement supplémentaires… Ce que contient le "plan
migrants" du gouvernementMigrants
: "On leur dit de venir ici pour demander l'asile, mais ils n'ont aucune
idée de ce qui les attend"Les
opposants demandent son retrait au Conseil d'Etat : que dit la "circulaire
migrants" controversée de Gérard Collomb ?
L'immigration
"va s'accélérer avec le projet de loi du gouvernement"
Mais d'autres mesures sont aussi critiquées, notamment celles qui, au nom de
la réduction des délais d'instruction, restreignent les possibilités de
recours. "Ces mesures concourent en réalité à dissuader les demandes
considérées a priori comme dilatoires", estime le Gisti ("Groupe
d'information et de soutien des immigré.e.s"). A l'inverse, Les
Républicains (LR) se disent "très inquiets du laxisme du gouvernement face
au défi migratoire", en déplorant l'absence d'outils pour "dissuader
les clandestins".L'immigration "va s'accélérer avec le projet de loi du gouvernement", a pour sa part déclaré la chef de file de l'extrême droite Marine Le Pen.
De nombreuses inquiétudes
En vidéo
Demande d'asile : dans les coulisses de l'Ofpra
Signe de leur inquiétude, plusieurs acteurs de l'asile seront en grève mercredi, notamment à l'Ofpra (Office français de protection des réfugiés et apatrides) et à la Cour nationale du droit d'asile (CNDA). Dans un contexte de grogne croissante, le gouvernement a déjà renoncé à la notion de "pays tiers sûr" (un pays de transit où les demandeurs auraient pu être renvoyés).
Mais l'inquiétude, d'abord cantonnée aux défenseurs des étrangers, a depuis gagné les milieux intellectuels et jusqu'aux proches d'Emmanuel Macron, alors que certains députés En Marche s'interrogent sur la logique répressive du texte. Une proposition de loi sur la rétention des "migrants dublinés" (des demandeurs d'asile enregistrés ailleurs en Europe) votée jeudi a fait office de "tour de chauffe", avec des vifs débats dans la majorité.
Vers un "équilibre" ?
En dépit d'une "pédagogie intensive" depuis plusieurs semaines,
Gérard Collomb, qui s'exprimera mercredi à nouveau devant les députés
LREM-MoDem, est loin d'avoir convaincu tous les parlementaires.Certains à l'Assemblée, où siègent de nombreux avocats, voudraient notamment peser sur la réduction des délais de recours ou l'extension des audiences menées par visioconférence. La majorité, qui va essayer de résoudre en amont ces divergences, compte trouver in fine un "équilibre".
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lemonde.fr
Projet de loi asile : un texte qui fait quasiment l’unanimité contre lui
Selon l’avis du Conseil d’Etat, la France
n’avait pas besoin d’un nouveau projet deux ans après la promulgation de la
précédente loi.
LE MONDE | 20.02.2018 à 11h52 • Mis à jour le
20.02.2018 à 12h06 |
Par Maryline
Baumard
image:
http://img.lemde.fr/2018/02/19/0/0/5000/3338/534/0/60/0/2ca3ad4_5978981-01-06.jpg
Issu de la séance du 15 février, l’avis non public, que Le Monde s’est procuré, montre que le juge administratif suprême remet en cause l’opportunité même d’un nouveau texte à peine deux ans après la promulgation de la précédente loi. Les juges regrettent en effet que le projet « ne peut même pas s’appuyer sur une année entière d’exécution de certaines des mesures issues de la loi du 7 mars 2016 qu’avait précédée la loi du 29 juillet 2015 » et déplorent que « s’emparer d’un sujet aussi complexe à d’aussi brefs intervalles rend la tâche des services chargés de leur exécution plus difficile, diminue sensiblement la lisibilité du dispositif ».
Non seulement le projet de loi Collomb est prématuré, mais son contenu ne satisfait pas tout à fait aux exigences de l’instance administrative qui « aurait souhaité trouver dans le contenu du texte (…) le reflet d’une stratégie publique éclairée par l’exacte mesure des défis à relever et sur des choix structurants orientant les services publics vers un exercice plus efficace de leur mission ». Dimension qui fait défaut, comme la simplification escomptée du droit des étrangers, « à laquelle le projet de loi, loin de remédier, ne fait qu’ajouter des couches supplémentaires », note le Conseil.
« Surjouée par le gouvernement »
Si le compte n’y est vraiment pas pour cette instance administrative qui a vocation à éclairer le gouvernement ; il ne l’est pas non plus pour l’opposition de droite. Le député Les Républicains (LR) Guillaume Larrivé estime « la loi Collomb surjouée par le gouvernement » alors qu’« en réalité, elle se limite à des micro-ajustements technocratiques : allonger un délai ici, réduire un délai là ».Une analyse partagée par François-Noël Buffet pour qui c’est « un texte très technique ». Le sénateur du Rhône regrette de « ne pas y trouver l’essentiel, à savoir un traitement efficace de l’immigration irrégulière et une vraie stratégie en matière d’intégration des étrangers que la France décide d’accueillir ». Sur ce dernier point, Edouard Philippe s’est engagé, lundi 19 février, à autoriser les demandeurs d’asile à travailler six mois après leur demande de protection. Cette proposition phare du rapport du député LRM Aurélien Taché pour favoriser l’intégration des immigrés devrait être reprise lors du débat parlementaire sur le projet de loi asile.
Sur le traitement de la demande d’asile, les rapporteurs et avocats de la Cour nationale du droit d’asile voient, eux, une régression. Ils feront entendre cette opposition enchaînant un huitième jour de grève, mercredi 21, et seront rejoints pour cette journée symbolique par l’Office français de protection des réfugiés et apatrides qui n’avait pas connu d’arrêt de travail depuis sept ans. « L’asile en danger » est aussi le titre de la protestation écrite de la Coordination française pour le droit d’asile et ses dix-sept acteurs majeurs du secteur de l’aide aux étrangers.
Un hiatus
Face à ce mouvement d’inquiétude auquel le barreau de Paris comme le Syndicat des avocats de France s’associent, l’exécutif fait bloc, répétant à l’envi que son texte est « équilibré ». Le premier ministre a pourtant déjà été obligé de jouer les démineurs depuis qu’en décembre une bonne partie du monde associatif a claqué la porte de la Place Beauvau sur la politique de gestion des étrangers. Hier encore, Edouard Philippe a dû peser de son poids institutionnel, se faisant remettre le rapport du député La République en marche (LRM) Aurélien Taché sur l’intégration, même si tout avait été pensé pour que le ministre de l’intérieur, Gérard Collomb, en soit le destinataire. Il s’agissait pour Matignon de donner un signe d’intérêt pour le volet « intégration » à l’heure où M. Collomb est désormais assimilé au « tout-répressif » contre les demandeurs d’asile, à l’œuvre à Calais, Nice, Paris.Symboliquement d’ailleurs, à l’heure où l’ensemble des ministres prendront connaissance du contenu de cette future loi, deux avocats plaideront à Nice le cas de vingt mineurs étrangers « refoulés samedi et dimanche à la frontière italienne en violation de la Convention internationale relative aux droits de l’enfant », comme le rappellent les associations (Cimade, Amnesty, Médecins sans frontières) qui ont été témoins de ces faits. Une synchronisation pour montrer le hiatus entre la communication gouvernementale et les faits, marquer la colère associative, aussi… même si cet univers n’est pas le seul à s’émouvoir.
Lire aussi : « Est-ce
normal que je sois dans ce centre de rétention alors que je vis en France
depuis dix ans ? »
Difficile de préjuger de ce qui se passera dans l’Hémicycle en avril, lors
de la discussion sur ce projet de loi, mais la tension, montée de quelques
crans la semaine dernière avec la demande expresse aux députés de la majorité
de ne pas amender le texte sur l’enfermement des « dublinés », n’est
pas tout à fait retombée.Quelques députés de la majorité, à l’instar de Sonia Krimi, avouent être « sortie un peu déçue de devoir voter en urgence » sur un sujet aussi important que la privation de liberté de demandeurs d’asile.
« Sur la loi, promet la députée de Cherbourg
(Manche), je ferai mon travail de parlementaire et j’amenderai. J’entends
le ministre lorsqu’il nous explique qu’il faut regarder l’état de l’opinion.
C’est normal à la place où il est. Mais moi je suis parlementaire, pas
ministre. »
Même son de cloche de la part de Martine Wonner, députée LRM de Bas-Rhin,
qui précise rester « confiante dans ce gouvernement » et
attendre la deuxième visite d’« évangélisation » de M. Collomb. « La
première fois, il est venu nous expliquer la politique du gouvernement. Quand
il va revenir, nous allons échanger, ce qui est très différent », prévient
l’élue qui a postulé pour être rapporteuse pour avis de ce texte au sein de la
commission des affaires sociales.« Ce texte est nécessaire »
La rapporteuse du texte, Elise Fajgeles, compte sur le mois d’auditions qui va s’ouvrir avant la discussion. « Ce texte est nécessaire, estime-t-elle, parce que nous voyons dans nos circonscriptions que les choses ne se passent pas bien sur le terrain en matière de premier accueil. Il y a des blocages. Nous devons aborder tout cela le plus sereinement et nous, parlementaires, avons un sens du réel et pouvons apporter des contre-propositions constructives au gouvernement », insiste-t-elle dans ce climat houleux.En fait, ce texte avant d’être pragmatique est hautement politique, et s’adresse directement à l’opinion publique, alors qu’Emmanuel Macron vient de perdre 6 points dans le dernier baromètre IFOP (17 février) et que sa politique en matière d’immigrés était jugée « trop laxiste » par 66 % des Français dans un sondage diffusé le 18 janvier par BFM-TV (enquête Elabe). Jugée inutile par le Conseil d’Etat, la loi Collomb a une fonction politique d’affichage, avant de viser à améliorer les situations de terrain.
Fin connaisseur du système, Laurent Giovannoni, du secteur accueil et droits des étrangers au Secours catholique, estime surtout que ce texte, « dépourvu de tout pragmatisme, va exclure des milliers de personnes de tout dispositif de protection. Plus d’exclusions, donc plus de précarité : elle va créer encore plus de désordre social ». C’est à ses yeux « une loi inutile et dangereuse » ou, en tout cas, un texte qui rallie massivement et de tous horizons contre lui.
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Vos réactions (45)
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JP4921 Hier
Ce qui fait l'unanimité que je peux percevoir en mon environnement c'est
l'exaspération provoquée par une immigration très visible et manifestement
incontrôlée. Mon Agglo n'est pas un cas particuliers, mais illustre un mal
français qui fait le lit, comme en UE, de partis d'extrême droite. Des talents
issus de l'immigration ne font pas oublier les attentats de "fous" de
Dieu. Le droit des citoyens de se protéger prime sur les prétendus droits de
chacun à s'installer où il voudrait.
Ciel bleu, mer belle à Marseille Hier
Une civilisation c'est une éponge : elle prend ce qu'il y a de mieux, en
cuisine, en savoir, en sciences, en génie, en art, en machines outils, en
vêtements, en denrées alimentaires... en gènes aussi (Néandertal ne compte plus
que pour 3% de nos gènes). Alors tout dépend de nous. Si nous sommes meilleurs
nous remportons la mise, si la performance est ailleurs, nous profiterons de la
performance. Ainsi nous survivons. Alors, cool Raoul !
Chat Hier
A lire l'ensemble des commentaires le Monde est devenu Rivarol. On y voit
donc tout les préjugés non fondés de l’extrême droite s'afficher ici. Comme
d'habitude plus c'est gros et plus ça passe et donc on assiste a un défilé de
mensonge et de contre vérité plus délirantes et incohérentes les unes que les
autres. Pour n'en citer que quelque uns, l'immigration économiques ne
correspond pas au marché du travail français parce que non diplôme, or les
métiers en tension sont ceux du bâtiment ou de l
Christian 31 Hier
Facile et habituel avec certains... Tout ce qui ne correspond pas
strictement à leurs opinions est disqualifié par le classement à ’l'extrême
droite (Rivarol aujourd'hui). Ce n'est pas simple mais il me semble
qu"entre le laisser faire de l'ouverture complété des frontières sans se
préoccuper des conséquences et la lubie de vivre dans un monde complétement
fermé il y a la place pour un accueil correct des réfugiés associé à un certain
contrôle de l'immigration
Pier B. Hier
Je suis preneur d'une référence sérieuse (lien vers l'article académique) de
la "preuve récente qu'il existe une corrélation positive entre
l'augmentation de l'immigration et l'augmentation du PIB". Quant à la
causalité, elle est connue depuis longtemps : un pays prospère attire davantage
les immigrés qu'un pays pauvre, so what ? Par ailleurs, j'ai le détestable
préjugé qu'il y a eu 27 690 titres de séjours 2017 délivrés pour motifs
économiques et 91 070 pour motifs familiaux.
Steeve Hier
Les ambassadeurs du statut quo sont à l'oeuvre. On entends quasiment que les
associations sur ce sujet. Pourtant il faut bien faire quelque chose pour
améliorer la situation actuelle. Et au moins le gouvernement essaye de faire
bouger les lignes.
Vraiment ? Hier
A la lecture du titre, on sait qui a signé le papier et ce qu'il
contiendra...
Renaud Hier
C'est exactement ce que je me suis dit ! Ce n'est pas un article équilibré
mais un énième édito pro-migrants de madame Baumard. Les associations qui
veulent abolir les frontières et les nationalités, qui ne tiennent pas compte
des millions de précaires vivant déjà en France, de l'échec de l'intégration
d'une partie de la dernière génération de migrants veulent que l'on ouvre en
grand l'Europe aux chômeurs Africains. Tout va bien madame la Marquise Baumard
!
Corwin 22/02/2018 - 11h01
Pas d'accord : je trouve que cette fois-ci, cette journaliste a fait un
effort, et que le contenu ne ressemble pour une fois pas à de la propagande,
même si elle ne peut pas s'empêcher de laisser la conclusion à une bouche
"amie". En revanche, la troupe de guignols qui fait chaque jour
assaut de démagogie et de racolage en s'acquittant de sa mission de trouver des
titres pour l'édition numérique s'est encore surpassée...
perplexe Hier
Il est possible que ce texte ne soit pas bon. L'article ne permet pas d'en
juger. Mais où sont les propositions pour améliorer l'accès au droit d'asile et
en contrepartie, les recours épuisés, organiser les retours ? Pour les autres,
amusez vous à forcer l'entrée au Canada ou en Australie, vous verrez si c'est
mieux. Droit d'asile et immigration économique cela suppose un droit Shengen
unifié ! En attendant çà sera la pagaille !
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