mardi 9 avril 2019

diagnostic sur le fonctionnement politique général . posé vingt ans après la faute commise au consentement déjà généralt



 26 Septembre 1973

Le 6 Septembre 1973, le Conseil des ministres approuve le projet de loi portant révision de l’article 6 de la Constitution sur la durée du mandat présidentiel – qu’il diminue de sept à cinq ans. L’exposé des motifs indique que « les événements et leur évolution doivent permettre aux Français de se prononcer sur les orientations générales de la politique nationale à intervalles plus fréquents », mais la durée du mandat présidentiel ne doit pas être liée à celle de l’Assemblée nationale. Le Congrès du Parlement sera convoqué pour le 19 Octobre. Pour être adopté, le projet voté dans les mêmes termes par chacune des deux Chambres, doit y recueillir une majorité des trois cinquièmes.

Les débats montrent que cette majorité n’existera pas : l’Assemblée nationale n’adopte le projet que par 270 voix contre 211 dont celle de Maurice Couve de Murville, et sept abstentions, dont celle de Michel Debré. Deux anciens Premiers Ministres du général de Gaulle ne soutiennent pas le troisième troisième, qui lui a succédé. Guy Mollet, ancien président du Conseil sous la IVème République a vu dans le projet l’accentuation du pouvoir « d’un seul » et cité le texte ci-dessous, comme représentant le point de vue gaulliste, aussi hostile que lui à cette révision.

Le 20 Octobre, Georges Pompidou annule la convocation du Congrès. A cette occasion, commence la plublication mensuelle d’un magazine de petit format, dont le comité de rédaction se réunit 5 rue de Solférino, siège de l’Institut Charles-de-Gaulle, où le Général avait ses bureaux sous la IVème République et l’Association pour le soutien de son action au pouvoir, à partir de 1958, y eut son siège.  J’y collabore.



Le quinquennat contre la Constitution

« Certains crimes sont si habilement commis que l’honnête homme lui-même ne peut en les voyant se garder d’une sorte de triste admiration » (de Gaulle, 1er avril 1942). Avec quel aplomb, le président de la République décrète en conseil des ministres ce qui – en matière constitutionnelle - « lui paraît trop long », ce qui « est convenable ». Avec quelle assurance, le gouvernement fixe le calendrier de la révision : débat dans chaque Chambre la troisième semaine d’octobre, congrès  le 19 du même mois et « tout doit être terminé avant la fin de 1973 ». Quelle hâte pourtant pour régler une question qui ne se posera qu’en 1976 ! Quel langage d’évidence  pour n’éveiller aucun débat ! En réalité, aplomb et assurance masquent   mal et la gravité du problème soulevé et les difficultés auxquelles le pouvoir va se heurter.

Humour involontaire – l’exposé des motifs publié  1 par le gouvernement le 11 septembre dernier, énumère en effet et très exactement les raisons de refuser le projet présidentiel…

S’il est vrai que c’est « pour des raisons purement circonstancielles que le mandat du président de la République a été fixé à sept ans, il y a exactement cette année un siècle », comment ne pas faire la différence entre les « circonstances » de 1873 et celles de 1973. L’Assemblée nationale monarchiste choisissait le septennat au nom d’une certaine conception de l’intérêt général : rendre possible à terme la restauration de la royauté. Où est en 1973 cette invocation – même erronée – d’un intérêt général ? Le quinquennat permettrait-il à terme la restauration de la République ? Le pouvoir n’ose être à ce point cynique, et dans le mutisme de M. Georges Pompidou on ne voit que des raisons bien personnelles, surtout depuis qu’au printemps dernier sa santé n’a plus semblé être ce qu’elle devrait. Sept ans c’est trop, mais on veut se réserver dès maintenant la possibilité d’en prendre douze, et même de laisser crédible pour l’avenir celle d’un troisième mandat. Alors pourquoi cinq ans comme pour les députés – alors que par ailleurs on ne veut pas de la coïncidence des élections législatives et présidentielles, et qu’on fait imaginer mille acrobaties pour rendre cette conjoncture impossible 2 ? Et pourquoi pas quatre, comme aux Etats-Unis, ou six, comme projeté par ces mêmes Etats-Unis ? Pourquoi tel chiffre – tat qu’on y est – et pas tel autre ?

L’argument des circonstances risquant de se retourner contre les vues du pouvoir, on cherche à s’établir en droit et on affirme alors – autant dans la déclaration gouvernementale du 10 avril que dans l’exposé des motifs du 11 septembre – que le raccourcissement du mandat présidentiel était en germe depuis la décision populaire de faire élire le chef de l’Etat au suffrage universel. Ce disant, le premier ministre consacre les deux erreurs d’interprétation dont notre Constitution est constamment victime ; en doctrine, il ne pouvait faire plus beau cadeau à l’opposition.

La première manière de refuser de comprendre la Constitution revient à soutenir que l’élection présidentielle au suffrage universel direct aurait posé la question de la durée du mandat présidentiel, parce qu’elle aurait changé la nature de notre loi fondamentale. Il n’en est rien. La loi référendaire du 6 novembre 1962 n’avait d’autre but que de consacrer pour l’avenir le fonctionnement des pouvoirs et les prérogatives présidentielles tels qu’établis depuis 1958 : il s’agissait de « marquer par un scrutin solennel que, quoi qu’il arrive, la République continuera, telle que nous l’avons voulue à une immense majorité » (de Gaulle, 26 octobre 1962). La stature nationale, conférée au chef de l’État par le collège populaire et non plus sénatorial, institutionnalise autant que faire se peut ce qui était le privilège historique du général de Gaulle. Même si l’on admet que cette dimension naturelle du premier président de la Vème  République n’autorise pas à soutenir que son premier septennat était déjà aussi populaire dans son fondement que ceux commencés en 1965 et en 1969. Il faut remarquer que par les trois référendums précédant celui d’octobre 1962, le général de Gaulle tenait bien déjà son mandat du peuple et non de sa seule élection par quatre-vingt mille notables.

A supposer d’ailleurs que l’élection au suffrage universel direct transforme le régime, dans un sens si présidentialiste qu’il ferait demander au chef de l’État grâce de deux ans de surmenage et de mandat…, on perdrait décidément de vue l’existence d’un premier ministre, dirigeant le gouvernement et responsable devant le Parlement, fonction et responsabilité qu’on eût pu supprimer à deux reprises en 1962 et dans le projet de 1969, si les réformes d’alors avaient été aussi présidentialistes qu’on le prétend aujourd’hui. Et qu’il eût été de bonne guerre, quand le référendum d’octobre 1962 s’annonçait malaisé, d’annoncer alors que désormais le mandat présidentiel ne serait plus que de cinq ans. On ne le fit pas, car ce sont bien les articles 20 et 21 de notre Constitution qui déchargent le chef de l’Etat du quotidien et même de beaucoup plus, suivant les tempéraments respectifs des titulaires de l’Elysée et de Matignon et suivant la conjoncture ; ce sont ces articles et eux seuls qui permettent au président de la République de durer sans s’user.

La réforme de 1962 n’a donc posé ni le problème du quinquennat ni aucun autre ; elle a réglé le seul qui soit resté pendant – en ce domaine – en 1958 : l’équation personnelle du successeur. Définitivement, elle a libéré le président de la République – pourvu qu’il le veuille – des partis et de l’administration pour qu’il réponde de la seule France, et elle l’a laissé – par le premier ministre interposé – au contact du Parlement pour qu’il réponde de la démocratie. La mise en regard des articles 5 et 20 de notre Constitution – que si fréquemment on juge impossible – marque bien cette spécialisation réciproque de l’Elysée et de Matignon. En charge de l’essentiel défini dans le titre II relatif au président de la République, le chef de l’État fait en sorte « que la politique (qui est du ressort du gouvernement suivant le titre III) soit conforme à ce qui est essentiel » (de Gaulle, 27 novembre 1967). Le respect de cette distinction établie par les deux articles, l’un spécialisant le président de la République, l’autre le gouvernement, était bien celui du général de Gaulle, quoi qu’on en ait dit. Celui-ci ne pesait dans la consultation législative – scrutin mettant par nature en question la relation Parlement-gouvernement – qu’en vertu de ses responsabilités  de garant de la France et du fonctionnement des pouvoirs, c’est-à-dire en vertu de l’article 5. En revanche, dans une consultation référendaire – ayant précisément pour objet de donner mandat au président de la République pour qu’il oriente lui-même et directement la politique dans une direction et un domaine précis – le Général s’engageait sur un projet ressortissant normalement des responsabilités gouvernementales, au sens du titre III, l’accord du gouvernement étant significativement requis par l’article 11 pour que soit possible momentanément cette confusion des compétences, en un domaine donné. Ainsi en 1961 et en 1969, en des matières qui ne mettaient pas en cause l’essentiel, mais seulement l’organisation et l’orientation politiques.

Le projet présidentiel que défend le gouvernement ne perd pas seulement de vue cette distribution des rôles, mais « l’équilibre des pouvoirs publics » auquel il se prétend attaché. On privilégie en effet non seulement et indûment le président de la République au sein de l’exécutif en effaçant toute spécificité gouvernementale, mais aussi vis-à-vis du Parlement et du peuple. En effet, on se fonde sur le rôle – abusif - « que le président de la République joue dans la définition des orientations générales de la politique nationale » (pour ne pas dire dans le classement des dossiers et la nomination aux plus infimes places) pour en déduire que « les événements et leur évolution (lesquels?) doivent permettre aux Français de se prononcer sur ces orientations à intervalles plus fréquents ». Ainsi l’élection présidentielle serait la seule qui oriente la politique nationale, et ce serait là la raison ultime de la rendre plus fréquente par souci affiché de démocratie ? Que faire alors des élections législatives, surtout si on ne veut pas qu’elles coïncident avec les présidentielles ? On donne a posteriori raison à la gauche unie qui, jusqu’au 11 mars dernier, a demandé si et comment le président de la République respecterait le verdict des électeurs. Il n’y aurait donc plus qu’une seule élection : celle du chef de l’État, tout le reste devant s’y conformer. C’est faire détester notre Constitution, s’il fallait l’interpréter ainsi. Alors qu’au contraire il est clair 3 que la dernière en date des consultations politiques et nationales – quel que soit son objet – fait prime sur celles qui l’ont précédée, et que, faute d’une majorité soutenant son gouvernement à la Chambre, le président – avec ou sans seconde consultation du peuple s’il s’agit d’élections législatives – doit se retirer. On ne dédaigne pas seulement l’élection du Parlement, on oublie la consultation référendaire – toutes deux bien plus claires que l’élection présidentielle, où chacun fit assaut en juin 1969 de mimétisme et de centrisme et fera promesse dans un an ou dans trois ans de socialisme à la française ne dérangeant pas les riches et riant aux pauvres.

Car, de même que M. Georges Pompidou a le don des « plates-formes » présidentielles ambiguës, de même la consultation du peuple avec son corollaire que le président de la République s’engage à se retirer si le scrutin est défavorables, cette consultation nette et franche – loin des coulisses parlementaires – lui fait horreur. Ce sentiment, à la base de tout le plan présidentiel, montre combien notre régime a changé de nature depuis le départ du général de Gaulle. L’actuel président de la République a passé tout le second septennat du général de Gaulle  à dissuader ce dernier de mettre sa tête sur le billot référendaire à propos d’indépendance nationale en 1966, de participation en 1967 et en 1968, de régionalisation en 1969. Davantage, une fois le couperet tombé, il soutient que le fondateur de la Vème République n’avait rien compris au référendum et qu’il eût pu y survivre : dès le 10 juillet 1969, le nouveau président tient le départ de son prédécesseur pour « une décision entièrement libre », et il récidive devant les corps constitués le 1er janvier 1970 : « le général de Gaulle résilia volontairement ses fonctions ». Affirmation qui fut alors dénoncée comme « une contre-vérité » 4 par le meilleur connaisseur et commentateur de notre régime, René Capitant. Ce refus de lier son destin à un référendum coûta à M. Georges Pompidou 40 % d’abstentions le 23 avril 1972, pourtant jour de sa fête, et il va peut-être lui coûter l’abandon de son projet constitutionnel.

La voie parlementaire choisie pour la révision constitutionnelle confirme ce désaveu du référendum : on aurait bien voulu le 3 mai dernier que M. Jacques Duhamel et ses amis prennent l’initiative de déposer une proposition de oi répondant au désir élyséen. Mais en lisant plus attentivement l’article 89, on s’aperçut que l’initiative parlementaire ne dispenserait pas du référendum. Seule, l’origine gouvernementale du projet permet de substituer à l’approbation populaire celle du congrès des deux Chambres.

Que les adversaires du régime fondé par le général de Gaulle se réjouissent ! Point n’est besoin de modifier l’article 11 de la Constitution ; il tombe en désuétude au moins dans la mesure où il commande le destin du chef de l’État. L’article 29 sur la convocation des sessions extraordinaires du Parlement ? On a bien failli avant l’été à l’Elysée accepter une initiative centriste pour une telle convocation, ce n’est qu’à Matignon qu’on s’est ravisé. L’article 89, voie royale de toute révision ? On y est en plein. Il n’est jusqu’au Programme commun de la gauche – loi éventuelle d’une législature – qu’on ne singe dans la forme en découpant à chaque session une rondelle du fameux programme de Provins… Non seulement l’opposition a fait échouer le projet de 1969 soudant les débuts de démocratie régionale à celle déjà établie au niveau national, mais elle va – sur l’initiative même du président de la République – se substituer à la majorité ou l’épauler si cette dernière n’ouvre les yeux, pour ruiner l’édifice de onze ans.

On a raison d’écrire que « le quinquennat pourrait changer la face du régime » et que « dans cette voie, l’abandon du septennat constitue le premier pas » 5. On ne peut en effet défendre le projet présidentiel qu’avec des arguments hostiles à tout ce qui a été fondé depuis 1958. Qui va bénéficier de cette ruine de la Constitution? Dans l’immédiat, sûrement pas l’opposition, car M. Georges Pompidou ne domine pas en vertu des textes ni même d’une coutume créée par le général de Gaulle – car la sienne abusive, en est radicalement différente. L’omnipotence présidentielle ne tient qu’à l’incompréhensible révérence ou crainte que le chef de l’ETat inspire à ceux qui le détestent en secret et le louent ou se taisent en public. L’abaissement des caractères n’atteindra qu’un degré de plus quand cette domination élyséenne aura été en quelque sorte légalisée par l’adoption de l’exposé des motifs de la réforme. Mais, dans l’avenir, les gaullistes – ou soi-disant tels – qui auront cru sauver la prérogative présidentielle en même temps que leurs places, découvriront que la voie est désormais ouverte à un retour en force du Parlement ; déjà, le pli se prend de ne plus faire de révision ailleurs qu’à Versailles 6. Qu’une seule fois se produise la coïncidence des élections présidentielle et législatives, et le chef de l’État n’osera plus user de son droit de dissolution, crainte d’un nouveau Seize Mai.

Les gaullistes de la base quant à eux, sauront bien lors de la prochaine élection présidentielle qui fut ou non fidèle aux institutions en refusant


1     - Le Monde du 13 septembre 1973, page 12

2     - La Nation du 8 mai 1973 : « Du septennat au quinquennat »

3     - « L’élection présidentielle anticipée », le Monde du 13 janvier 1973

4     - Notre République, nouvelle série, 9 janvier 1970, « Ecrits politiques », René Capitant, page 383

5     - R.G. Schwartzenberg : « La démocratie quinquennale », le Monde du 20 septembre 1973

6     - « Le peuple est en dehors du coup », le Monde du 18 avril 1973





        Ces observations – datant de quarante-cinq ans – décrivent exactement ce que nous vivons depuis l’adoption du quinquennat par le referendum du 24 septembre 2000 (initiative formelle de Jacques Chirac, mais proposition de la majorité d’alors, celle des socialistes et du Premier ministre Lionel Jospin) : oui à  73,21 % des suffrages exprimés mais avec 69,81 % d’abstentions.

        Les débats de 1973 avaient enregistré le vœu des centristes de limiter à deux mandats l’exercice des fonctions présidentielles (ce qui a été décidé par la loi constitutionnelle du 23 Juillet 2008, voté en Congrès sur convocation de Nicolas Sarkozy : il est alors précisé qu’il s’agit de deux mandats consécutifs) et les opposants avaient craint l’institution de fait d’un régime présidentiel, sinon présidentialiste : nous y sommes.

        14 Juin 2018
       
 




1     - Le Monde du 13 septembre 1973, page 12

2     - La Nation du 8 mai 1973 : « Du septennat au quinquennat »

3     - « L’élection présidentielle anticipée », le Monde du 13 janvier 1973

4     - Notre République, nouvelle série, 9 janvier 1970, « Ecrits politiques », René Capitant, page 383

5     - R.G. Schwartzenberg : « La démocratie quinquennale », le Monde du 20 septembre 1973

6     - « Le peuple est en dehors du coup », le Monde du 18 avril 1973


        Ces observations – datant de quarante-cinq ans – décrivent exactement ce que nous vivons depuis l’adoption du quinquennat par le referendum du 24 septembre 2000 (initiative formelle de Jacques Chirac, mais proposition de la majorité d’alors, celle des socialistes et du Premier ministre Lionel Jospin) : oui à  73,21 % des suffrages exprimés mais avec 69,81 % d’abstentions.

        Les débats de 1973 avaient enregistré le vœu des centristes de limiter à deux mandats l’exercice des fonctions présidentielles (ce qui a été décidé par la loi constitutionnelle du 23 Juillet 2008, voté en Congrès sur convocation de Nicolas Sarkozy : il est alors précisé qu’il s’agit de deux mandats consécutifs) et les opposants avaient craint l’institution de fait d’un régime présidentiel, sinon présidentialiste : nous y sommes.

        14 Juin 2018
           

 







        Ces observations – datant de quarante-cinq ans – décrivent exactement ce que nous vivons depuis l’adoption du quinquennat par le referendum du 24 septembre 2000 (initiative formelle de Jacques Chirac, mais proposition de la majorité d’alors, celle des socialistes et du Premier ministre Lionel Jospin) : oui à  73,21 % des suffrages exprimés mais avec 69,81 % d’abstentions.

        Les débats de 1973 avaient enregistré le vœu des centristes de limiter à deux mandats l’exercice des fonctions présidentielles (ce qui a été décidé par la loi constitutionnelle du 23 Juillet 2008, voté en Congrès sur convocation de Nicolas Sarkozy : il est alors précisé qu’il s’agit de deux mandats consécutifs) et les opposants avaient craint l’institution de fait d’un régime présidentiel, sinon présidentialiste : nous y sommes.

        14 Juin 2018
           
 

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